
  Conditions internationales d'utilisation des
  ____________________________________________
  logiciels IBM
  _____________

  Section 1 - Termes gnraux
  ___________________________

  LISEZ   ATTENTIVEMENT   CE   CONTRAT   AVANT
  D'UTILISER LE LOGICIEL.  LA LICENCE NE  VOUS
  SERA   CONCDE  QUE  SI  VOUS  UTILISEZ  LE
  LOGICIEL ET, DE CE FAIT, ACCEPTEZ LES TERMES
  DU CONTRAT.   SI LES TERMES  DU  CONTRAT  NE
  VOUS  AGRENT  PAS,  IL CONVIENT D'EN AVISER
  SANS DLAI LE FOURNISSEUR QUI VOUS  A  REMIS
  LE   LOGICIEL   ET   DE   LUI   DEMANDER  LE
  REMBOURSEMENT DE  LA  SOMME  QUE  VOUS  AVEZ
  PAYE.


  Le  logiciel  ainsi  que les droits d'auteur
  qui lui sont  affrents  sont  la  proprit
  d'International   Business  Machines  Corpo-
  ration ou de l'une de ses filiales (IBM)  ou
  d'un fournisseur d'IBM. Le logiciel vous est
  concd en licence et non pas vendu.

  IBM  vous  concde une licence non exclusive
  d'utilisation  du  logiciel.  Si  IBM   vous
  concde  des licences multiples du logiciel,
  les   dispositions   du   prsent    contrat
  s'appliquent    chacune de ces licences. Le
  terme <<logiciel>> dsigne le logiciel  ori-
  ginal   et  toutes  ses  copies  totales  ou
  partielles, y compris les parties fusionnes
  avec  d'autres  logiciels.  Un  logiciel  se
  compose    d'instructions    lisibles    par
  machines, de donnes audio  et/ou  visuelles
  (images,    textes,    enregistrements    ou
  graphiques) et  des  lments  sous  licence
  associs.   LE PRSENT CONTRAT COMPORTE DEUX
  SECTIONS,   TERMES   GNRAUX   ET    TERMES
  NATIONAUX.  LES  DISPOSITIONS  DE LA SECONDE
  PARTIE PEUVENT REMPLACER OU MODIFIER  CELLES
  DE   LA   PREMIRE.   LE  DOCUMENT  INTITUL
  <<INFORMATIONS SUR LA LICENCE>>, FOURNI AVEC
  LE LOGICIEL, PEUT CONTENIR DES  DISPOSITIONS
  SUPPLMENTAIRES   CONCERNANT   LE  LOGICIEL.
  TOUTES CES DISPOSITIONS SUPPLMENTAIRES FONT
  PARTIE INTGRANTE DU PRSENT CONTRAT.

  1. Licence
  __________

  UTILISATION DU LOGICIEL

  Vous pouvez utiliser  le  logiciel  sur  une
  seule  machine    la fois, except dans les
  conditions stipules dans cette section.  Il
  vous incombe de vous assurer que l'usage qui
  en est fait par qui que ce soit ayant  accs
  au  logiciel,  localement ou  distance, est
  exclusivement   limit        l'utilisation
  autorise  par les prsentes dispositions et
  que tout utilisateur respecte les termes  de
  ce contrat.

  Un  logiciel  est  rput  utilis  s'il est
  rsident en mmoire ou stock sur tout autre
  dispositif  d'une   machine.   Un   logiciel
  install sur un serveur de rseau  des fins
  de   distribution  uniquement  ne  sera  pas
  rput tre utilis.

  IBM fixe des redevances pour les  logiciels,
  en     fonction    de    leurs    conditions
  d'utilisation (le nombre  de  personnes  qui
  les  utilisent, par exemple), des ressources
  (la capacit du processeur, par exemple)  ou
  d'une combinaison de ces deux critres.

  Pour  un  logiciel  contrl par un outil de
  gestion de licences, des copies peuvent tre
  faites  et  stockes  en  machine  sous   le
  contrle  de cet outil.  Vous pouvez accder
   toutes les  copies,    condition  que  la
  quantit maximale de ressources ou le nombre
  total    d'utilisateurs    autoriss    soit
  respect.

  Certains logiciels    usage  domestique  ou
  conus  pour  le voyage peuvent tre stocks
  sur  une  machine  principale  et  sur   une
  machine  secondaire,  sous rserve qu'ils ne
  soient pas actifs en mme temps sur les deux
  machines.

  Cette licence vous autorise   1) reproduire
  le  logiciel   des fins de sauvegarde et 2)
  fusionner  le   logiciel   avec   un   autre
  logiciel.    Vous devez reproduire la notice
  de  copyright  et  toute  autre  mention  de
  proprit   sur   chaque   copie  totale  ou
  partielle du logiciel.  Vous pouvez utiliser
  les parties du  logiciel  identifies  comme
  <<lments    IBM       usage   restreint>>
  uniquement pour 1)  rsoudre  les  problmes
  lis    l'utilisation  de ce logiciel et 2)
  modifier  le  logiciel  afin  de  le   faire
  fonctionner avec d'autres produits.

  Cette  licence  ne vous autorise pas  :  1)
  utiliser, copier, fusionner ou transfrer le
  logiciel,  except   dans   les   conditions
  stipules    par    le   prsent   contrat ;
  2) dsassembler,  dcompiler  ou   autrement
  traduire  le logiciel, sauf si la loi vous y
  autorise   expressment   nonobstant   toute
  interdiction contractuelle ; 3) accorder des
  sous-licences,  ou  donner  le logiciel en
  location sous quelque forme que ce soit.

  CESSION DES DROITS ET DES OBLIGATIONS

  Vous tes autoris  cder tous  vos  droits
  et  obligations de licence sur le logiciel 
  un tiers, sauf indication contraire dans les
  Informations sur la Licence.

  Pour cder vos droits et  obligations    un
  tiers,  vous devez lui remettre une copie de
  ce contrat, les Informations sur la  Licence
  et   toute   autre   documentation  associe
  (notamment l'Autorisation  d'Utilisation  du
  produit),  et  au minimum une copie complte
  et non modifie du logiciel.  Votre  licence
  se trouvera alors de ce fait rsilie.

  Les  logiciels  distribus  par multiples de
  deux  ou  plus  (sous  forme  de  lot,   par
  exemple)  et  faisant  l'objet d'une licence
  globale, ne  peuvent  tre  cds  que  sous
  cette  forme.  Dans  ce  cas, aucune licence
  individuelle ne peut tre cde.

  2. REDEVANCE, PAIEMENT ET TAXES
  _______________________________

  Les sommes dues doivent tre  verses    la
  partie  (IBM  ou  son  revendeur)  qui vous
  avez achet le logiciel. S'il s'agit  d'IBM,
  vous  vous engagez  accepter les conditions
  de paiement fixes par cette dernire.    Si
  une autorit quelconque impose un droit, une
  taxe,   un   impt   ou   une  redevance  (
  l'exception de ceux bass sur le revenu  net
  d'IBM)  sur le logiciel soumis aux termes du
  prsent contrat, vous vous engagez  vous en
  acquitter aux conditions dfinies par IBM ou
    fournir   le   certificat   d'exonration
  appropri.

  Vous  vous  engagez    informer  IBM ou son
  revendeur de toute  modification  du  nombre
  d'utilisateurs   ou   de   la   quantit  de
  ressources autoriss et  vous acquitter  de
  toutes redevances qui dcouleraient de cette
  modification.   IBM  ne  remboursera  ni  ne
  crditera les redevances pralablement  dues
  ou payes.

  3. GARANTIE LIMITE
  ___________________

  Certains  logiciels  sont  garantis  par IBM
  comme conformes    leurs  spcifications  
  condition      d'tre      utiliss     dans
  l'environnement oprationnel spcifi.   IBM
  ne  garantit pas que l'excution du logiciel
  sera ininterrompue ou exempte d'erreurs.  La
  priode  de  garantie  du logiciel prend fin
  lorsque  le   service   pour   le   logiciel
  considr   n'est   plus  disponible.    IBM
  prcise dans les Informations sur la Licence
  si le logiciel fait l'objet  d'une  garantie
  ou non.

  Au   cours   de   la  priode  de  garantie,
  l'assistance en cas de  dfaut  du  logiciel
  est  assure  gratuitement  dans le cadre du
  service   de   logiciel   ;   celui-ci   est
  disponible  pendant au moins un an  compter
  de la  date  de  disponibilit  gnrale  du
  logiciel.  De  ce  fait, la dure du service
  est fonction de la date  d'obtention  de  la
  licence.  Si  le  logiciel ne fonctionne pas
  comme prvu  dans  la  garantie  pendant  la
  premire  anne  suivant la dlivrance de la
  licence, et qu'IBM  ne  parvient  pas    le
  faire  fonctionner,  vous  pouvez  rendre le
  logiciel    votre  fournisseur  afin   d'en
  obtenir  le  remboursement.  Pour pouvoir en
  bnficier,  vous  devez  avoir  acquis   le
  logiciel  alors  que  le service de logiciel
  correspondant tait disponible,  quelle  que
  soit la dure restant  s'couler.

  CES   GARANTIES   REMPLACENT  TOUTES  AUTRES
  GARANTIES  OU   CONDITIONS,   EXPRESSES   OU
  IMPLICITES,   Y   COMPRIS   NOTAMMENT  TOUTE
  GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE  RELATIVE  
  LA  QUALIT  MARCHANDE ET  L'APTITUDE  UNE
  UTILISATION PARTICULIRE.

  Ces  garanties  vous  confrent  des  droits
  juridiques spcifiques, mais il est possible
  que  vous  dteniez d'autres droits, dont la
  nature varie selon la lgislation  qui  vous
  est   applicable.   Certaines   lgislations
  n'autorisent pas l'exclusion ou  la  limita-
  tion  des  garanties implicites, auquel cas,
  l'exclusion ou la  limitation  ci-dessus  ne
  vous  sera pas applicable et la dure de ces
  garanties sera alors limite  la priode de
  garantie.  Pass   cette   priode,   aucune
  garantie ne s'appliquera.

  4. SERVICE DE LOGICIEL
  ______________________

  Les  logiciels  sous  garantie,  et certains
  autres, bnficient d'un service en  cas  de
  dfaut  du  logiciel.  Si  le dfaut signal
  peut  tre  reproduit  dans  l'environnement
  oprationnel  spcifi,  un  procd de cor-
  rection, de limitation ou de drivation sera
  indiqu. Le service de logiciel  est  fourni
  seulement  pour  la  partie  non modifie de
  l'dition en cours.  Les informations  rela-
  tives      l'accs     ce  service  seront
  communiques par la compagnie  (IBM  ou  son
  revendeur)      qui  vous  avez  achet  le
  logiciel. La dure du  service  de  logiciel
  est  prcise  dans  les Informations sur la
  Licence.

  5. BREVETS ET DROITS D'AUTEUR
  _____________________________

  Si un tiers allgue  qu'un  logiciel  fourni
  par  IBM  contrefait un brevet ou des droits
  d'auteur, IBM vous dfendra    ses  propres
  frais  contre cette allgation et paiera les
  dommages-intrts et  les  frais  et  dpens
  allous  par  une  dcision de justice ayant
  l'autorit de la chose  juge,    condition
  que  vous  1)  notifiez  rapidement  IBM par
  crit de cette allgation  et  2)  coopriez
  avec  IBM  en lui laissant le contrle de la
  dfense et de toute ngociation en vue  d'un
  rglement.    Si  une  telle  allgation  se
  produit, ou apparat  comme  probable,  vous
  acceptez  qu'IBM ngocie la possibilit pour
  vous de continuer  utiliser le logiciel, ou
  le modifie ou le remplace par un  autre  qui
  soit  au moins fonctionnellement quivalent.
  Si IBM dtermine qu'aucune  de  ces  mesures
  n'est    raisonnablement    possible,   vous
  acceptez de rendre le  logiciel    IBM  sur
  demande  crite  de cette dernire. IBM vous
  crditera  alors  d'un  montant  gal    la
  redevance  unique  du  logiciel sous rserve
  que ce logiciel ait  t  entirement  pay.
  Ceci  exprime  l'intgralit des obligations
  d'IBM  en   matire   de   contrefaon.   En
  particulier,  IBM n'aura pas d'obligation si
  l'allgation est fonde sur 1) une modifica-
  tion que vous avez apporte au logiciel,  2)
  la   combinaison,   la  mise  en  oeuvre  ou
  l'utilisation   du   logiciel    avec    des
  matriels,  logiciels ou donnes non fournis
  par IBM ou 3) la contrefaon par un logiciel
  non IBM.

  6. LIMITATION DE RESPONSABILIT
  _______________________________

  Quel que soit le fondement  de  l'action  en
  dommages  et  intrts engage contre IBM (y
  compris  pour  violation   d'une   condition
  essentielle   de   ce  contrat,  ngligence,
  dclaration incorrecte ou  autre  faute  non
  contractuelle), la responsabilit d'IBM sera
  limite  1) aux paiements mentionns dans la
  section  Brevets  et  droits  d'auteur,  ci-
  dessus, 2) aux dommages corporels (y compris
  le   dcs)   ou   aux  dommages  aux  biens
  matriels, mobiliers ou immobiliers,  et  3)
  aux   pertes   ou  autres  dommages  directs
  rellement subis,  concurrence de  la  plus
  leve   des   deux  sommes  suivantes :  la
  contre-valeur  de  100 000 $US  en   monnaie
  locale  ou  le  montant  de la redevance IBM
  alors en vigueur pour le logiciel considr.

  IBM  N'EST  EN  AUCUN  CAS  RESPONSABLE  DES
  PRJUDICES MATRIELS OU MORAUX POUR DOMMAGES
  INDIRECTS OU POUR TOUS PRJUDICES FINANCIERS
  ET   COMMERCIAUX   (PAR  EXEMPLE  PERTES  DE
  BNFICES OU D'CONOMIES ESCOMPTES), QUELLE
  QU'EN SOIT LA CAUSE,  MME  SI  IBM  OU  SON
  REVENDEUR ONT T INFORMS DE LA POSSIBILIT
  DE  TELS  DOMMAGES.  CERTAINES  LGISLATIONS
  N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LES  LIMITES
  DE  RESPONSABILIT POUR LES DOMMAGES DIRECTS
  OU INDIRECTS, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITA-
  TION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS NE  VOUS  SOIT
  PAS APPLICABLE.

  IBM ne sera responsable 1) ni de la perte de
  vos  fichiers, enregistrements ou donnes ou
  des dommages qu'ils pourraient subir, 2)  ni
  des  dommages  qui  rsulteraient  de  toute
  rclamation ou action  dirige  contre  vous
  par un tiers.

  Cette     limitation    de    responsabilit
  s'applique galement  tous les  concepteurs
  des logiciels fournis  IBM. Il s'agit de la
  limite  maximale  pour laquelle nous serions
  collectivement responsables.

  7. DISPOSITIONS GNRALES
  _________________________

  Vous pouvez rsilier votre  licence    tout
  moment.  Dans  ce  cas,  tous  vos droits de
  licence sur le programme sont rsilis. Vous
  pouvez conserver une copie du logiciel  dans
  vos   archives.   IBM  peut  rsilier  votre
  licence si vous ne respectez pas les  termes
  du  prsent contrat. Dans ce cas, vos droits
  de licence sur le logiciel sont rsilis  et
  vous  vous  engagez    dtruire  toutes vos
  copies du logiciel.

  Vous vous engagez  vous conformer   toutes
  les  lois  et rglementations applicables en
  matire d'exportation.

  Aucune des parties ne  pourra  intenter  une
  action   judiciaire   relative   au  prsent
  contrat plus de deux ans aprs  l'apparition
  de son fait gnrateur.

  Le  prsent contrat est rgi par les lois du
  pays  dans  lequel  vous  avez   acquis   le
  logiciel.

Informations sur les Licences
=============================

Dsignation du logiciel
-----------------------
VoiceType Control IBM pour Windows 95
Version 3.0.2
Franais

Matriels et logiciel requis
----------------------------
Matriels et logiciel requis : Pentium 66 MHz ou suprieur, 
16 Mo de mmoire vive au minimum ; 14 Mo d'espace disque disponible,
selon la langue  installer ; carte audio Creative Labs SoundBlaster
16 bits ou 100% compatible ; unit de CD-ROM ;
Microsoft Windows 95.

Dispositions supplmentaires
----------------------------

   Autorisation de reproduction et d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable
   ------------------------------------------------------------------------------------
   Ne s'applique pas  ce logiciel.

   Cession du logiciel
   -------------------
   Ce logiciel est pleinement cessible.

   Autorisation
   ------------
   L'Autorisation d'utilisation de ce logiciel doit tre conserve
   comme preuve d'admissibilit aux services prvus par la garantie
   et assurs par IBM ou son revendeur, aux prix consentis pour des
   mises  niveau ultrieures du logiciel (si IBM en annonce), ou
    des offres spciales ou promotionnelles (s'il en est) et
   comme preuve de l'autorisation dont l'utilisateur final jouit
   relativement  l'utilisation de ce logiciel IBM.

   Mise  niveau de logiciel
   -------------------------
   Si vous avez acquis ce logiciel comme mise  niveau d'un
   autre logiciel, votre licence est subordonne au remplacement de
   l'ancien logiciel par le nouveau, et vous convenez de dtruire le
   logiciel IBM remplac.

   Service de logiciel
   -------------------

      Disponibilit et dure du service de logiciel
      --------------------------------------------- 
      Le service de logiciel est offert jusqu'au

      1998/02/28 VoiceType Control IBM pour Windows 95 
                 Version 3.0.2
                 Franais

      Service de logiciel
      -------------------
      L'assistance en cas de dfaut est assure dans le cadre du
      service de logiciel. Par "dfaut", on entend tout cas o le
      logiciel ne fonctionne pas conformment aux spcifications qui
      y sont associes, en raison d'une erreur que comporte le code 
      ou la documentation.

      Pour savoir comment obtenir le service de logiciel, ou tout autre
      service d'assistance facturable, prenez contact avec IBM ou avec
      le revendeur auprs duquel vous avez acquis ce logiciel.

   Garantie
   --------
   Oui.

   Toute autre documentation concernant ce logiciel autoris,
   y compris toute documentation mentionne aux prsentes,
   n'est fournie qu' titre d'information et n'tend pas
   ni ne modifie la porte des Informations sur les Licences.
